Informations éditeur
Représentants légaux de ……………………
Directeur de publication : …………………….
Webmaster : QUADRICOLORE
Hébergement du site : Planethoster - Canada
Conception du site : QUADRICOLORE chemin de Clapezine 38510 ARANDON PASSINS
Droits d'auteur – Copyright
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse et écrite de NOM DE VOTRE ENTREPRISE Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information. La copie est réservée au seul usage privé. Les noms, marques et enseignes cités sur le site sont la propriété de leurs déposants respectifs. NOM DE VOTRE ENTREPRISE détient toute licence d'utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site qui sont la propriété de tiers.
Avertissement
Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à titre purement indicatif. NOM DE VOTRE ENTREPRISE met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur son site à la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière. Néanmoins, NOM DE VOTRE ENTREPRISE décline toute responsabilité quant à l'exclusivité et l'utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.
Protection des données
Utilisation des informations personnelles :
Les informations à caractère personnel fournies par l'utilisateur et collectées par la société NOM DE VOTRE ENTREPRISE sont destinées à faciliter l'utilisation du site par l'utilisateur, à assurer la bonne fin des commandes et à pourvoir à la qualité des services. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à réaliser un bon déroulement du service proposé et à vous tenir informé des évolutions du site et de l'actualité de vos producteurs.
Les informations obligatoires à fournir à la société NOM DE VOTRE ENTREPRISE pour permettre le traitement de la commande (telles que notamment les noms, prénom, et adresse) sont identifiées par un astérisque. Ces informations sont indispensables pour préparer la commande, établir la facture et procéder à la mise à disposition de la commande.
Communications à des tiers :
Avec l'accord du client, les informations à caractère personnel fournies par le client et collectées par NOM DE VOTRE ENTREPRISE sur le site (telles que notamment ses nom et prénom, ses coordonnées, le détail de ses commandes) sont réunies dans une ou plusieurs bases de données centralisées par la société NOM DE VOTRE ENTREPRISE et pourront être utilisées uniquement par NOM DE VOTRE ENTREPRISE
Ces informations ne seront pas transmises à des tiers et ne seront pas transférées hors de l'Union européenne.
Sécurisation des données :
Les données à caractère personnel sont enregistrées et sauvegardées sur un serveur web sécurisé géré par la société Planethoster sur des serveurs situés en France. Le serveur est physiquement situé à Paris. Une copie intégrale de la ou des bases de données centralisées est réalisée mensuellement sur un serveur local de la société QUADRICOLORE.
L'intégralité du site est sécurisée selon les protocoles en vigueur (certificats SSL, connexion https...).
Le paiement en ligne par carte bleue (données bancaires : numéro de carte, date d'expiration et cryptogramme visuel) est sécurisé et géré par notre partenaire Paypal. Ces informations ne sont pas sauvegardées et seront demandées au Client à chaque nouvelle transaction.
Droits d'accès, de rectification et d'opposition du Client :
Les informations recueillies à caractère personnel seront automatiquement supprimées après 3 ans d'inactivité du compte sur le site.
Conformément à la loi « informatique et libertés », le Client peut exercer son droit d'accès aux données le concernant et les faire rectifier ou supprimer en contactant le Délégué à la Protection des Données de la société NOM DE VOTRE ENTREPRISE VOTRE ADRESSEMAIL ICI
NOM DE VOTRE ENTREPRISE ET SIRET